demande de paiement équivalente — lygiavertis mokėjimo reikalavimo dokumentas statusas Aprobuotas sritis žemės ūkio veikla apibrėžtis Lietuvos Respublikos buhalterinės apskaitos įstatyme nustatytus privalomus rekvizitus turintis apskaitos dokumentas (išskyrus PVM sąskaitą faktūrą … Lithuanian dictionary (lietuvių žodynas)
PAIEMENT (MODES DE) — La langue juridique assigne au mot paiement un sens plus large que la langue courante. Alors que celle ci entend par paiement l’exécution d’une obligation pécuniaire, le langage juridique désigne par ce terme l’exécution volontaire de toute… … Encyclopédie Universelle
Paiement de l'indu — en droit civil français Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat … Wikipédia en Français
Paiement de l'indu en droit civil francais — Paiement de l indu en droit civil français Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat … Wikipédia en Français
Paiement de l'indu en droit civil français — Droit des contrats Fondamentaux Types de contrat · Autonomie de la volonté · Formalisme · Consensualisme · Liberté contractuelle Formation du contrat E … Wikipédia en Français
Demande en mariage — Mariage Pour les articles homonymes, voir Mariage (homonymie). Le mariage est l « union légitime de deux personnes, généralement homme et femme, dans les conditions prévues par la loi en vue de vivre en commun »[1],[2]. Il … Wikipédia en Français
Paiement à la séance — Pay per view Pour les articles homonymes, voir PPV. Le paiement à la séance (en anglais pay per view : PPV) définit une catégorie de canaux de télévision à péage dans lesquels des films, retransmissions sportives ou émissions sont… … Wikipédia en Français
Terminal de paiement electronique — Terminal de paiement électronique Pour les articles homonymes, voir Terminal et TPE. Un terminal de paiement électronique (aussi appelé TPE) est un appareil électronique capable de lire les données d une carte bancaire, d enregistrer une… … Wikipédia en Français
OFFRE ET DEMANDE — L’offre et la demande représentent probablement les concepts les plus vénérables et les plus fondamentaux de la théorie économique. En effet, l’activité économique se résout essentiellement en une série de transactions effectuées par les agents… … Encyclopédie Universelle
Terminal de paiement électronique — Pour les articles homonymes, voir Terminal et TPE. Un terminal de paiement électronique (aussi appelé TPE) est un appareil électronique capable de lire les données d une carte bancaire, d enregistrer une transaction, et de communiquer avec un… … Wikipédia en Français